Dernière mise à jour le 15/04/2026
Les contenus proposés sur ce site sont destinés à faciliter l’information du public et à promouvoir les actions de l’association.
1. Documents téléchargeables
Les documents tels que fiches, flyers et supports d’information peuvent, sauf mention contraire :
- être téléchargés,
- être imprimés,
- être diffusés,
à des fins non commerciales.
Conditions à respecter :
- ne pas modifier le contenu,
- mentionner clairement la source (nom de l’association et, si possible, lien vers le site).
2. Photographies et visuels
Les photographies et images présentes sur le site ne peuvent être :
- ni téléchargées en vue d’une réutilisation,
- ni reproduites,
- ni diffusées,
- sans autorisation préalable de l’association.
3. Logos et éléments graphiques
Les logos, éléments de la charte graphique et visuels identitaires de l’association ne peuvent être utilisés, reproduits ou modifiés sans autorisation écrite préalable.
4. Restrictions particulières
Certains contenus peuvent faire l’objet de conditions spécifiques d’utilisation.
Dans ce cas, ces conditions sont précisées :
à proximité du contenu concerné,
ou directement dans le document.
5. Demandes spécifiques
Toute utilisation non conforme aux présentes conditions, notamment :
- à des fins commerciales,
- avec modification du contenu,
- ou concernant des éléments protégés (photos, logos),
doit faire l’objet d’une autorisation préalable.
Pour toute demande : contactez-nous
6. Référence
Ces conditions complètent les mentions légales du site.
Elles peuvent être modifiées à tout moment.